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Le Billet du mois : Des crises, notre monde en a connu !

 

DROIT SOCIAL

  • Evolutions de l’activité partielle 
  • Activité partielle : les taux applicables du 1er juin au 30 septembre 2020

 

DROIT FISCAL

  • Titres-restaurant : du nouveau au menu !

 

DROIT INTERNATIONAL

  • Formalités d’embauche d’un alternant étranger : l’Isère accède enfin à Work-in-France

 

HYGIENE ET SEUCRITE

  • COVID-19 : Assouplissement du protocole national de déconfinement
  • COVID-19 : Guide Métallurgie sur les mesures de prévention dans les entreprises industrielles
  • COVID-19 et la gestion de la canicule 2020

 

ENVIRONNEMENT

  • Veille juridique - Avril 2020

 

AIDE AUX ENTREPRISES

  • Nouvelle aide aux petites et moyennes entreprises

 

DROIT SOCIAL

  • Possibilité de monétiser certains jours de congés
  • Amélioration des droits après le décès d’un enfant
  • Epargne salariale : quelques aménagements
  • Prévenir les licenciements économiques
  • Modification économique du contrat : quand faire l’information écrite sur le motif économique ?

 

DROIT INTERNATIONAL

  • Reprise sous conditions du détachement transnational de travailleurs

 

DROIT FISCAL

  • Déclaration d’échanges de biens : suivez le guide !

 

HYGIENE ET SECURITE

  • Prévention travail sur écran

 

ENVIRONNEMENT

  • Consultation relative à l’énergie propre
  • Reprise d’activité et filière déchet

 

EMPLOI ET CONSEIL RH

  • Le prêt de compétences : un nouveau dispositif clé en main pour nos adhérents

 

DROIT SOCIAL

  • Frais professionnels, remplacement de titres restaurant papier par une indemnité repas : nouvelles tolérances Urssaf
  • Forfait Mobilités durables : remplace IK vélo et forfait co-voiturage
  • COVID-19 et report des délais en droit disciplinaire
  • Phase II du déconfinement : fin de la limitation kilométrique
  • Arrêts maladie dérogatoires : prolongation des IJSS

 

DROIT FISCAL

  • COVID-19 et TVA : absence de report

 

HYGIENE ET SECURITE

  • COVID-19 et Prolongation des durées de validité des CACES
  • COVID-19 et Installations sanitaires
  • COVID-19 et interventions sociétés extérieures

 

ENVIRONNEMENT

  • COVID-19 Report des échéances et dérogations

 

  • Commande de matériel de protection
  • Congés payés : entrée en vigueur de l’Accord national du 3 avril 2020 
  • Activité partielle : possibilité d’individualisation mais sous conditions
  • Activité partielle : heures supplémentaires structurelles
  • Activité partielle : nouvelle limite d’exonération !
  • Dispositif FNE-Formation: Questions-réponses de la DGEFP
  • Arrêts de travail : application du complément employeur légal  
  • Nouvelle prolongation de la durée de validité de certains titres de séjour
  • Prêt de main d’œuvre entre entreprises
  • Apprentis Ingénieurs ITII Grenoble INP : Job Dating en Visio le 28 mai !

 

  • L’édito de Thierry Uring, Délégué Général
  • Nouveau Guide UIMM « Mesures de prévention du Covid-19 en entreprise industrielle »
  • Commande de masques et gel hydroalcoolique
  • Evolution du dispositif conventionnel et démarche d’accompagnement
  • Mesures de solidarité en faveur des entreprises
  • Incidences des situations exceptionnelles sur les contrats d’affaires
  • Report des échéances fiscales des entreprises
  • Prime Macron et Covid-19

 

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