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LE BILLET DU MOIS
- En entreprise, un changement d'état d'esprit s'impose-t-il ?
RESSOURCES HUMAINES
- Recueil des besoins de recrutement en Nord Isère
DROIT SOCIAL
- La transaction n’est pas un mode de rupture du contrat de travail
- PV d'élections CSE : Le ministère du Travail propose des tutoriels pour les remplir
- Droit à l'erreur en matière de cotisations sociales
DROIT DES AFFAIRES
- Impayés : pensez à la mise en demeure préalable
HYGIENE, SECURITE ET ENVIRONNEMENT
- Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE)
- Inspections et enquêtes du CSE
MOBILITE INTERNATIONALE
- Mobilité à l’étranger des alternants : le décret est paru !
DROIT FISCAL
- Déclaration récapitulative annuelle de TVA : attention à la pénalité
RESSOURCES HUMAINES
- Enquête absentéisme
DROIT SOCIAL
- Mise en place du CSE : c’est bientôt trop tard !
- Les prescriptions en droit du travail
- Périodes d’essai dans la métallurgie
- Un élu, même suppléant, ne peut être RS au CSE
- Elargissement de la réduction Fillon
DROIT DE LA FORMATION
- Compte personnel de formation : encore de nouveaux textes
HYGIENE ET SECURITE
- Nouveau référentiel CACES
- Statistiques sinistralité dans la Métallurgie
- Les veilles juridiques
DROIT FISCAL
- L’Administration fiscale n’est pas seulement « gendarme/contrôleur »
LE BILLET DU MOIS
- Le dialogue social : un levier de performance économique ? par Thierry Uring, Délégué Général
DROIT SOCIAL
- La prise de jours RTT prolonge la période d’essai
- Une prime au montant variable doit être incluse dans l’assiette de comparaison des salaires minima applicables aux ingénieurs et cadres
- Avis d’inaptitude et sollicitation du médecin du travail
MOBILITE INTERNATIONALE
- Brexit : quels impacts au regard de la sécurité sociale ?
HYGIENE ET SECURITE
- Utilisation des drones dans les industries
DROIT FISCAL
- Prix de transfert : quelle règle appliquer ?
DROIT SOCIAL
- « Référents harcèlement sexuel » et affichages obligatoires
- Préjudice d’anxiété et obligations de sécurité
- Mi-temps thérapeutique et indemnité journalière
- Harcèlement moral : indemnisation cumulable avec la législation AT-MP
- Plan de développement des compétences : Quid des formations Hors Temps de Travail ?
HYGIENE ET SECURITE
- Accident du travail et malaise cardiaque
- Accident du travail et mission professionnelle
- Veilles juridiques Environnement et Sécurité
DROIT FISCAL
- Modèles de rescrits pour une véritable sécurité juridique
DROIT INTERNATIONAL
- La carte de séjour « étudiant » ne suffit pas pour occuper un poste d’alternant
DROIT SOCIAL
- CSE : le 31 décembre, il sera trop tard !
- Egalité professionnelle : l’INDEX pour les entreprises de plus de 250 salariés
- CDD : la Métallurgie a aménagé le délai de carence (rappel)
- Formation professionnelle : les aménagements apportés par l’Ordonnance « balai » du 21 août
DROIT FISCAL
- PAS : de nouveaux taux sur les fiches de paie !
HYGIENE ET SECURITE
- REACH et substance candidates à autorisation
- Veille juridique sécurité
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