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GOOD MARKET

  • Les vœux d’Elnou Henry & de Laurent Pélissier
  • GEFLUC, un apport important à la QVT
  • La cellulose emballe !

 

COVID 19

  • Dispositions applicables à la population

 

DROIT SOCIAL

  • Nouvelle convention collective nationale
  • Indemnité inflation : précisions
  • Évolution du panier de nuit et négociation sur les TEGA / RMH 2022
  • Rappel : assurance mensualisation sur votre complément employeur maladie (Mensuels)
  • Droit de retrait pour danger grave et imminent pour risques psychosociaux
  • Aptitude avec réserves : contestation du salarié, obligation de reconsulter le médecin du travail
  • Création du « titre-mobilité »
  • Index de l’égalité femmes-hommes : nouvelles mesures de publication

 

ENVIRONNEMENT

  • Fin de la mise à disposition des produits en plastique à usage unique

  • Veille juridique – Novembre 2021

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  • Taux accidents du travail et maldies professionnelles

 

DROIT FISCAL

  • Loi de finances pour 2022 et forfait-jours

 

DROIT DE LA FORMATION

  • Compte d’Engagement Citoyen (CEC) : modifications apportées aux réservistes civiques

 

MOBILITÉ INTERNATIONALE

  • Immigration professionnelle : modification du calendrier de déploiement de l’ANEF
  • Immigration professionnelle : approbation de l’accord de partenariat France-Kenya

 

  • Nouveau protocole national, télétravail et mesures d’organisation
  • Les nouvelles règles d'isolement face au Covid-19 à partir du 3 janvier 2022
  • Gestion des absences et arrêt de travail

GOOD MARKET

  • Expérimenter le ski freestyle avec deux champions du monde à l'Alpe d'Huez
  • So Culture ! plein de nouveautés au Musée dauphinois !

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  • Télétravail et nouveau protocole sanitaire du 8 décembre 2021
  • Position de l’UIMM sur le protocole sanitaire du 29 novembre
  • Covid-19 : dispositions applicables à toute la population

 

DROIT SOCIAL

  • Indemnité inflation : parution du décret
  • Vous avez désigné un DPO (délégué à la protection des données) dans votre entreprise ?
  • Succession de CDD de remplacement et dispense de carence
  • Démission et fermeture de l'entreprise pour congés payés
  • Pas d’obligation de représentation équilibrée F/H pour les listes du second tour !

 

SERVICE EMPLOI ET CONSEIL RH

  • Rubrique emploi et conseil RH en ligne !

 

DROIT DE LA FORMATION

  • Contributions de formation professionnelle et taxe d’apprentissage : changements en 2022 !

 

ENVIRONNNEMENT

  • Sociétés à mission quatrième baromètre des sociétés à mission, loi PACTE
  • Cumul de l’amende administrative avec une sanction pénale

 

DROIT FISCAL

  • Retenue à la source prélevée sur les dividendes de source française

 

MOBILITÉ INTERNATIONALE

  • Conditions pour bénéficier de l‘extension de validité de certains titres de séjour expirés

 

GOOD MARKET

  • Winoa célèbre ses 60 ans !
  • Centr’Alp, un lieu de vie et d’échanges

 

COVID-19

  • Nouveau protocole sanitaire :  un renforcement des règles
  • Dispositions applicables à toute la population

 

DROIT SOCIAL

  • Contestation de l’élection de membres élus du CSE pour non-respect des règles de représentation équilibrée des femmes et des hommes
  • Remboursement de votre complément employeur maladie (Mensuels)
  • Plafond d’exonération 2021 chèques-cadeaux porté à 250 euros
  • Indemnité inflation de 100 euros en cours d’examen législatif
  • Licenciement d’un salarié : preuve par vidéosurveillance, quand l’illicite peut être recevable ?

 

ENVIRONNNEMENT

  • Directive RoHS : nouvelles exemptions pour 3 substances

  • Veille juridique

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  • Conception des lieux et des situations de travail : un guide de l’INRS pour accompagner les entreprises

  • Veille juridique

 

DROIT FISCAL

  • La médiation en matière fiscale : zoom sur une commission

 

DROIT DE LA FORMATION

  • Entretien d’état des lieux récapitulatif : modalités !

 

MOBILITÉ INTERNATIONALE

  • 14e Rencontre sur la sécurité des entreprises françaises à l’étranger
  • Immigration professionnelle : les redevances et taxes dues par les employeurs

 

 

La nouvelle rubrique « Good Market » !

 

DROIT SOCIAL

  • Comité d’entreprise : séparation des budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles
  • Régime conventionnel Frais de santé des Mensuels (38 et 05) :
  • Protection sociale complémentaire : suspension du contrat de travail 
  • Des précisions sur la « prime inflation » de 100 euros.
  • Aides à l’embauche pour les contrats de professionnalisation conclus avec des demandeurs d’emploi : conditions
  • Prolongation de l’indemnisation des arrêts de travail dérogatoires

 

ENVIRONNNEMENT

  • Responsabilité civile en cas de pollution des sols : gare au sous-acquéreur !

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  • Vigilance sanitaire : projet de loi adopté
  • Statistiques régionales ATMP de la Métallurgie année 2020

 

DROIT FISCAL

  • Fusion et période de rétroactivité

 

MOBILITÉ INTERNATIONALE

  • Immigration professionnelle : le Quizz !

 

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