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Jacques Vaccari nous a quittés…
GOOD MARKET
- Soutien à STMicroelectronics ! Un projet durable, ambitieux et stratégique
- Charles LAUZIER rachète la fonderie MAILLEZ
- Conjoncture économique
- Grande Exposition du Fabriqué en France 2024
- Rejoignez le Job dating HEJ !
DROIT SOCIAL
- Maintien des cotisations de nos régimes Frais de santé et Prévoyance en 2025
- Maternité et augmentations de salaires intervenues pendant le congé
- Rupture conventionnelle : Refus d’homologation et action simplifiée pour l’employeur !
HYGIENE ET SECURITE
- Statistiques accident du travail et maladie du travail dans la métallurgie (Chiffres officiels)
- Référent sécurité
- Droit européen en santé et sécurité au travail : nouveau point par EUROGIP
DROIT FISCAL
- Dépréciation de la clientèle et résultats imposables
DROIT DE LA FORMATION
- Solde de la taxe d’apprentissage : évolution du calendrier SOLTEA 2024
GOOD MARKET
- Fête de la science
- Conférence de l’APHID
- Workshop : La distribution du Temps et des systèmes spatiaux
- Sepem Industries Centre-Est
- Appel à professionnels pour le speed dating de la Nuit de l’Orientation
- Intégrer un talent en apprentissage
- Innover, améliorer un produit, un service, engager une nouvelle étape de R&D
- L’association L’Outil en Main recherche des bénévoles
RAPPEL AGENDA
POLE FORMATION ISERE
- Alternants BTS CIEL en recherche d’entreprise !
DROIT SOCIAL
- Vous devez fixer des congés payés non initialement prévus, en fin d’année ?
- Contreparties au temps d’habillage et déshabillage : les conditions
- Le suivi de l’état de santé des salariés
- Action en nullité du licenciement fondée sur un harcèlement moral : le délai de prescription est de cinq ans
- Comment faire face à une alerte harcèlement ?
- Forfait mobilités durables : la chasse à la pollution !
- Le forfait mobilités durables permet aux entreprises de soutenir les modes de transport
- Des aides France Travail pour faciliter le recrutement. Go !
HYGIENE ET SECURITE
- Anact : 2 infographies pour tout savoir sur la QVT-CT
- Direction générale du travail : Rapport d’activité 2023 et perspectives 2024 :
- La prévention des risques liés aux produits cancérogènes
ENVIRONNEMENT
- Comprendre et appliquer le MACF
DROIT FISCAL
- DGFIP : souplesse de communication et preuve, un duo gagnant !
INTERNATIONAL
- Immigration : publication du décret relatif au contrat d’engagement au respect des principes de la République
GOOD MARKET
- Participez à une étude "GRH et innovation" et bénéficiez de recommandations personnalisées !
- Offre de service civique
- Rappel : La Nuit du Design
- Conférence : Le changement climatique dans le secteur industriel
- Conjoncture économique
- Le Club de volley de Grenoble GVUC cherche des partenaires
RAPPEL AGENDA
POLE FORMATION ISERE
- Se former au management d'équipe
EMPLOI ET CONSEIL RH
- Encore quelques jours pour participer à l'enquête absentéisme !
- Candidats cherchent entreprises
DROIT SOCIAL
- Fixation tardive des objectifs : prime intégrale due
- Prévoyance et frais de santé : utilisez les actions possibles du Degré élevé de solidarité (sans surcoût) !
- Inaptitude : attention à la rédaction de la dispense de reclassement par le Médecin du travail !
- Inaptitude et obligation de reclassement
- Elections professionnelles : l’importance des modalités de dépôt des candidatures dans le PAP !
HYGIENE ET SECURITE
- Batteries au lithium : entre innovation et risques
- Convention n° 155 de l'OIT sur la sécurité et la santé
- Évaluation du risque RPS
-
Impact de l’intensification et de l’autonomie au travail sur la santé mentale
-
Obligation de sécurité de l’employeur et analyse des preuves
- Intervention de société extérieur : Notion de coactivité
ENVIRONNEMENT
- Publication du décret d’application de la loi industrie verte
- Avis de juillet 2024 de l’ANSES pour mesurer le dioxyde de titane sous forme de nanométrique
- Emissions industrielles : modification de la directive IED
- Eaux impropres à la consommation : Usages et conditions
DROIT FISCAL
- Fraude fiscale et sanctions
DROIT DE LA FORMATION
- Exonération applicable aux contrats d’apprentissage : une rubrique « Apprentis » du BOSS dédiée !
INTERNATIONAL
- Quelle articulation entre la durée minimale des contrats de travail à temps partiel et le travail accessoire des étudiants étrangers ?
GOOD MARKET
- Opportunité d’implantation à St-Quentin-Fallavier (Isère)
- WATTALPS : levée de fonds de 11 M€ pour financer sa croissance
- 16 septembre : Conférence APHID - Ugine, l'usine des Eaux Claires
- 18 septembre : La Nuit du Design au WTC Grenoble
- 24 septembre : CHALLENJ'IMMERSION
- Candidatez au Trophée Électrons d'Or
- Au boulot, à vélo !
RAPPEL AGENDA
POLE FORMATION ISERE
- Rencontrer et former de futurs usineurs
DROIT SOCIAL
-
Rappel : allocations de la Caisse de Compensation Métallurgie 38
-
Indemnité compensatrice de préavis en cas d'inaptitude et droit à congés payés
-
Conséquences d'une relation amoureuse entre un responsable de site et une représentante du personnel
-
Absence d’autorisation préalable et expresse d’exercer une activité pendant l’arrêt de travail : carton rouge pour l’assuré
-
Absence d’affiliation prévoyance lourde Délai de 5 ans du salarié pour agir contre son employeur
-
Retraite complémentaire Agirc-Arrco : périodes validables au titre de l’incapacité de travail
- Rejet par la CPAM d’une reconnaissance Accident du travail et responsabilité civile
HYGIENE ET SECURITE
- CSE et recours expertises : Modifications importantes des conditions de travail.
- Suivi individuel renforcé d'un travailleur exposé aux rayonnements ionisants
- Droit à la déconnexion : focus juridiques de l’INRS
- RPS : Guide de l’INRS
ENVIRONNEMENT
- PFAS : Point d'étape de la campagne de prélèvements
- Déchets amiantés : collecte
DROIT FISCAL
- PME et taux réduit d’impôt sur les sociétés
DROIT DE LA FORMATION
- Accident d’un apprenti et responsabilité du CFA
- La Cour d’appel de Grenoble déclare irrecevable cette action, aux motifs que l’action prévue
INTERNATIONAL
- Immigration professionnelle : durcissement des conditions de délivrance des autorisations de travail
GOOD MARKET
- Lancey Energy Storage recherche repreneurs et investisseurs
- Recherche de partenaire
- Location d'espaces de travail
- Conjoncture économique
AGENDA DE LA RENTRÉE
DROIT SOCIAL
- Astreinte : prise en compte des nouvelles dispositions conventionnelles
- Retenue sur salaire en cas d’exercice abusif du droit de retrait
- Droit à la déconnexion : comment le mettre en place ?
- Conduite d'engin par un intérimaire : manquement de l’employeur à son obligation de sécurité
-
Travail des seniors : ressources de l'Anact.
-
Imputation des durées des CDD antérieurs sur la période d’essai du CDI ultérieur
- Contre-visite médicale : les conditions et modalités de mise en œuvre enfin fixées
- Propos sexistes, racistes, homophobes : une tolérance antérieure n’est pas opposable !
- Nouvelle convention collective ! Nouvel IDCC !
HYGIENE ET SECURITE
- Prévention du risque électrique : actualisation des références des normes non obligatoires
- Prévention du risque électrique
- Prévention du risque électrique lié aux travaux d’ordre non électrique
- Nouveauté ! Les fonctionnalités du compte AT-MP intègrent le compte entreprise
- Outil d'autodiagnostic QVCT mis en ligne par l'Aract Ile-de-France
- Convention d'objectifs et de gestion de l'Assurance Maladie
- Nouvelle brochure de l’INRS consacrée à l’intégration des nouvelles technologies d’assistance physique
- Veille juridique
ENVIRONNEMENT
-
Nouvelle directive sur le devoir de vigilance
-
Acquisition de poids lourds réservé aux petites et très petites entreprises
-
Guichet d’aides forfaitaires dédiées pour les TPE/PME.
- Veille juridique
DROIT FISCAL
- Crédit d’impôt industrie verte : les précisions du BOFIP
DROIT DE LA FORMATION
- Entreprises de moins de 11 salariés : fin de la prise en charge au soutien de la fonction tutorale pour les alternants
INTERNATIONAL
- Prolongation européenne de la protection temporaire accordée aux personnes déplacées d’Ukraine
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