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Newsletters
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LE BILLET DU MOIS
- « Liberté, Egalité, Fraternité » par Thierry Uring, Délégué Général
FORMATION
- Nouvelle formation en Robotique
- Formation Sécurité
CONSEIL RH
- Journée « Analyser et décrire les emplois de l’industrie »
RESSOURCES HUMAINES
- Enquête Salaires 2018
SOCIAL
- Abandon de poste à l’issue d’un arrêt maladie
- L’enquête interne « harcèlement » et la médiation
- Variation pluriannuelle de l’activité : décision défavorable du Conseil de l’Europe
- Information individuelle des salariés obligatoire en cas de changement de financement du régime de prévoyance
- Consultation annuelle du CSE sur le plan de développement des compétences (ex plan de formation)
INTERNATIONAL
- Travail à l’international : quelle(s) loi(s) applicable(s) au contrat ?
HYGIENE ET SECURITE
- Pièces médicales et consultation du dossier
- Procédure de reconnaissance Accident du Travail et photocopie
FISCAL
- Indemnités kilométriques 2019 : Réévaluation du barème
SOCIAL
- Accord TEGA et RMH 2019 pour les Non-Cadres : entrée en vigueur
- Règlement Intérieur
- Pas d’effet libératoire pour un reçu pour solde de tout compte non daté
- Nouveau guide du Ministère du Travail sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
- Un contentieux prud’homal : penser à la médiation !
INTERNATIONAL
- La Directive européenne sur le détachement transnational de travailleurs est transposée en France
HYGIENE ET SECURITE
- Les affichages obligatoires
- Les veilles juridiques Sécurité et Environnement
FISCAL
- Bénéfices professionnels : zoom sur le formulaire unique
LE BILLET DU MOIS
- Se préparer à une année risquée, sans paniquer mais aussi sans sous-estimer les menaces !
DROIT SOCIAL
- Dossiers personnels : droit d’accès des salariés
- Elections professionnelles et mise à disposition
- Dénonciation des infractions routières
- Réunion extraordinaire du CSE - majorité des membres
- Prime d’objectifs : départ en cours d’année
- TEGA et RMH 2019 pour les Non-Cadres
EMPLOI ET CONSEIL RH
- L’emploi des Cadres
HYGIENE ET SECURITE
- Accord collectif et expert CHSCT
- Obligations de sécurité - Conséquence
DROIT FISCAL
- Dégrèvement d’impôt et intérêts moratoires
DROIT SOCIAL
- Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : modalités de mise en place
-
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) : nouvelles précisions administratives
-
Ecarts de rémunérations entre les femmes et les hommes - Instruction ministérielle et outils d’accompagnements
-
CES et notion d’établissement distinct
DROIT FISCAL
- Le Trio : PAS / CRM / Messages d’anomalies
HYGIENE ET SECURITE
- CARSAT 2019 : Aides financières simplifiées
- Veilles Sécurité et Environnement
MOBILITE INTERNATIONALE
- BREXIT - Retrait sans accord du Royaume-Uni
DROIT COMMERCIAL
- La responsabilité du transporteur : pas si automatique que ça !
LE BILLET DU MOIS
- Le projet européen est plus pertinent que jamais
DROIT SOCIAL
- Heures supplémentaires et complémentaires : le décret est paru !
- Ce qui change pour les contrats d’apprentissage
- Accord Métallurgie transitoire en matière de formation professionnelle
- Epargne salariale et suppression du forfait social pour certaines entreprises
- Harcèlement sexuel et information des autorités compétentes
MOBILITE INTERNATIONALE
- Brexit : préparation au retrait du Royaume-Uni sans accord
HYGIENE ET SECURITE
- Statistiques Pénibilité
ENVIRONNEMENT
- ICPE et Programme d’action 2019
DROIT FISCAL
- Taxe sur les salaires : rappel des principes
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