1980-2019 - Statistiques nationales et métallurgie - taux de fréquence et taux de gravité

Coût forfaitaire - Annexe 2

2022 - Majoration

Taux AT dans les exploitations minières 2022

Livret de la sinistralité ATMP - CTN A 2020

Contestation état pathologique

Contestation lien de causalité

Procédure instruction MP - Juillet 2016

Gestion AT/MP - Février 2016