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GOOD MARKET

  • Les métiers prennent la route !
  • Invitation : « Transformer nos bâtiments énergivores en des écosystèmes résilients et connectés »
  • Local industriel à louer à Grenoble
     

NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA MÉTALLURGIE
 

COVID-19

  • Report des visites médicales

 

DROIT SOCIAL

  • Comment obtenir le remboursement de votre complément employeur maladie (Mensuels) ?
  • Rappel : régime conventionnel frais de santé des Mensuels (38 et 05)
  • Consultation du CSE dans les domaines de l’environnement
  • Forfait en jours et fixation des horaires de travail
  • Vote électronique et appréciation de l’ancienneté ?

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  • Droit d’alerte et de retrait : rappel des règles

 

VEILLES JURIDIQUES

  • Veille Environnement - Février 2022
  • Veille Sécurité - Février 2022

 

DROIT FISCAL

  • Déclarations fiscales professionnelles 2022 : les dates approchent !

 

DROIT DE LA FORMATION

  • Dispositif PRO-A : nouvelles certifications éligibles dans la Métallurgie !
  • Vigilance sur la formalisation des ruptures de contrat d’apprentissage !

 

PAIE

  • Indemnité inflation : un téléservice est mis en place pour les "oubliés" du versement

 

PÔLE FORMATION ISÈRE

  • APRODEM : formations santé et sécurité au travail
  • Nouveau catalogue des formations interentreprises

 

GOOD MARKET

  • Urgent : recherche d'un entrepôt pour stocker du matériel médical et des produits de première nécessité pour l'Ukraine
  • L’Udimec partenaire d’Horizon 9 !

 

UKRAINE

  • L’Administration accompagne les entreprises
  • Entrée, séjour et travail en France des populations déplacées d’Ukraine
  • Conflit en Ukraine, recours à l’activité partielle (AP)

 

COVID-19

  • Nouveau protocole : guide repère en remplacement

 

DROIT SOCIAL

  • Accord sur les appointements minimaux 2022 des Ingénieurs et Cadres
  • Frais professionnels et exonérations sociales : dernière mise à jour du BOSS
  • Nouveau dispositif visite médical de préreprise et de reprise
  • Arrêt de travail : nouveau rendez de liaison
  • Modification de la définition du harcèlement sexuel
  • Rupture conventionnelle individuelle : obligation de recours au téléservice à compter du 1er avril 2022
  • Egalité de traitement : “qui se ressemble s’assemble“
  • Contrat à temps partiel : attention à la requalification !

 

EMPLOI ET CONSEIL RH

  • Nouvelles fiches pratiques !

 

DROIT FISCAL

  • Télétravail 2021 : reconduction du traitement fiscal des frais professionnels

 

ENVIRONNNEMENT

  • Modalités de réutilisation des eaux usées

 

PAIE

  • Indemnité inflation : ajout d’une nouvelle question/réponse sur le site de l’URSSAF
  • Portailpro.gouv : démarches auprès de l’URSSAF, des impôts et des douanes

 

PÔLE FORMATION ISÈRE

  • Nouvelles formations en alternance pour la rentrée 2022
  • Accueil de stagiaires : l'opportunité de détecter vos futurs collaborateurs !

 

À partir du 14 mars : fin du port du masque, des règles de distanciation et du protocole sanitaire

NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE

  • Texte et outils

 

GOOD MARKET

  • Ukraine : les réponses aux entreprises
  • Vos projets de recrutements en alternance pour la rentrée 2022 

 

COVID-19

  • Assouplissement du port du masque et établissements soumis au passe vaccinal

  • Passe vaccinal, passe sanitaire, vaccination obligatoire

  • Dispositions applicables à toute la population

 

DROIT SOCIAL

  • Rappel : Accord sur les rémunérations minimales 2022 pour les Mensuels (38 et 05)
  • Présentation du bulletin de paie et modification du contrat de travail
  • Indemnité d’occupation professionnelle du domicile

  • Un compte-rendu d’entretien annuel d’évaluation peut constituer une sanction disciplinaire, et épuiser le pouvoir disciplinaire de l’employeur
  • Avec l’arrivée des beaux jours, il faut penser à la fixation des congés payés !
  • Egalité femmes-hommes : le décret relatif à l’index Egapro est publié !

 

EMPLOI ET CONSEIL RH

  • Enquête salaires 2021 pour les entreprises de la Métallurgie

 

DROIT DE LA FORMATION

  • Transco : aménagement du dispositif par une nouvelle instruction ! 

 

DROIT FISCAL

  • Impôt sur les sociétés : 15 mars 2022 échéance de l’acompte !

 

RELATIONS INTERNATIONALES

  • Détachement transnational de travailleurs : le défaut de vérification du dépôt de la déclaration préalable et de la désignation d’un représentant en France est passible d’une amende unique

 

ENVIRONNNEMENT

  • Les Installations classées protection de l’environnement (ICPE) : définition et procédures

 

RAPPEL : RÉUNION DE PRÉSENTATION NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE

 

GOOD MARKET

  • Gem Junior Conseil : Cabinet de conseil marketing à prix compétitifs
  • Le Groupe ACS STEEL s'associe avec IDEC INVEST
  • Croissance externe pour MasterGrid
  • Versez votre solde de taxe d’apprentissage à l’APMI Auvergne-Rhône-Alpes !

 

COVID 19

  • Protocole national sanitaire en entreprise : fin de l’obligation du télétravail
  • Restauration collective en entreprise

 

DROIT SOCIAL

  • Délégation de pouvoir dans les groupes de société (pouvoir disciplinaire et licenciement)
  • Non-respect du principe de représentation équilibrée – Election d’un seul candidat
  • Convention de forfait en jours et renonciation de jours de repos : quel taux de majoration de salaire appliqué en l'absence d'avenant ?
  • Nouvelle loi sur l’égalité femmes-hommes
  • Frais professionnels : barème kilométrique
  • Inaptitude et obligation de reclassement : un respect strict des recommandations du médecin du travail !

 

ENVIRONNNEMENT

  • Révision du Bref Forges et Fonderies : le 1er projet est publié
  • Vente de site pollué : gare à fausse déclaration concernant l’activité exploitée !
  • Veille Environnement - janvier 2022

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  • Veille Sécurité - janvier 2022

 

DROIT FISCAL

  • Report en arrière des déficit et bénéfice d’imputation

 

PAIE

  • Déclaration sociale nominative : données URSSAF

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