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Newsletters
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Elle informe nos adhérents des dernières actualités juridiques, économiques du secteur industriel de l'Isère et des Hautes-Alpes.
GOOD MARKET
- La Semaine de l’industrie c’est maintenant ! du 21 au 27 novembre
- La Journée de la Paix Economique : ouverture des inscriptions !
- Forum pays : mercredi 14 décembre à l’Hôtel de Région - Lyon de 8h à 17h
- Journées de l’ingénieur(e) : acteur(trice) des transitions !
- Un nouveau site BD en Isère en complément du site de Pont-de-Claix
ÉNERGIE
- Nouveau : Présentation des nouvelles aides pour le paiement des factures d’électricité et de gaz
- Rappel : Dispositifs d’aides aux entreprises pour faire face à la hausse du prix de l’énergie
NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
- Rappel : préparer les nouvelles règles de la protection sociale au 1er janvier 2023
DROIT SOCIAL
- Revalorisation exceptionnelle des frais de repas
- Revalorisation des indemnités forfaitaires de grands déplacements et de mobilité professionnelle
- Rénovation du cadre juridique pour le télétravail et les NTIC
- Rappel : revalorisation des TEGA 2022 (minima des Mensuels 38 et 05)
-
Covid-19 : parution d’un nouveau décret sur les personnes vulnérables
- Élaboration de l’ordre du jour des réunions du CSE : inscription de plein droit des consultations obligatoires
- Rachat de RTT et exonération des heures supplémentaires
ENVIRONNNEMENT
-
Proposition de directive révisant la réglementation européenne sur la qualité de l’air
- Consultation publique de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA)
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Dossier médical en santé au travail
- Agrément et rapports d’activité des services de prévention et de santé au travail
DROIT FISCAL
- Déduction erronée d’une perte sur une créance provisionnée
DROIT DE LA FORMATION
- Plan de développement des compétences : comment s’organisent les actions de formation ?
INTERNATIONAL
- Travailleurs étrangers : attention à ne pas confondre autorisation de travail et vérification d’authenticité des titres
GOOD MARKET
- Visioconférence dédiée à la crise de l’énergie
- Metrologic Group a inauguré son nouveau siège social au cœur d’Inovallée
- LayerTech réalise des des goodies sur-mesure en impression 3D !
- La Semaine de l’industrie du 21 au 27 novembre
- À louer : local d’activité à Sainte-Blandine
- Invitation Grenoble INP-Esisar, UGA : CSAW 2022 - 9 et 10 novembre
RAPPEL AGENDA
PÔLE FORMATION ISÈRE
- Calendrier des formations APRODEM de fin d’année
DROIT SOCIAL
- Élection du CSE : règles d’électorat applicables à compter du 31 octobre 2022
- Activité partielle et APLD : contexte conflit ukrainien
- Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
- Date de notification du licenciement à retenir en cas de notification par téléphone et par LRAR
- Rachat des jours de RTT : « questions-réponses » du ministère du Travail
- Conditions de désignation d'un délégué syndical
ENVIRONNEMENT
- Registre spécial du droit d'alerte santé et environnement
- Webinaire sur la décarbonisation
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Tableau de synthèse sur les accords ou refus tacites de l'administration en santé et sécurité
- Responsabilité conforme mais présentant des risques graves par son utilisation
- Machine conforme mais présentant des risques graves par son utilisation
DROIT FISCAL
- Avis d’impôt 2022 de cotisation foncière des entreprises
INTERNATIONAL
- La notion de « métier en tension » en immigration professionnelle
PAIE
- Dernières précisions du BOSS sur le décompte de l'effectif "Sécurité sociale"
- Prime de partage de la valeur : modèle d’accord ou de décision unilatérale
GOOD MARKET
- Convention des Entreprises pour le Climat
- Recruter avec le GEIQ, outil de recrutement proposé par l’Udimec à ses adhérents
- La Nuit de l’orientation au WTC, mercredi 9 novembre
- SEEPH By Medef Isère, conférence le mardi 15 novembre
- La Semaine de l’industrie, du 21 au 27 novembre
- La "Master-class Capital humain et innovation" ouvre ses portes le 18 janvier 2023 !
AGENDA
- 14/11/2022 : Découvrir et expérimenter la MRS
- 17/11/2022 : Visite du Pôle formation Isère
- 23/11/2022 : Accueil privilégié et visite du salon SEPEM
- 28/11/2022 : Viste de l’entreprise OSE à Corps
PÔLE FORMATION ISÈRE
- CQPM Inspecteur qualité
- CQPM Pilote Opérationnel en Logistique de Production - Gestionnaire de stock
SERVICE EMPLOI ET CONSEIL RH
- Emploi et salaires en Isère
NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
- Rappel : pour intégrer les nouvelles règles de la protection sociale au 1er janvier 2023
DROIT SOCIAL
- Revalorisation des TEGA 2022 (minima des mensuels Isère et Hautes-Alpes)
- Prime de partage de la valeur : l’instruction ministérielle est publiée
- Forfaits annuels en jours : pas d’heures supplémentaires, même en cas de travail dominical
ENVIRONNEMENT
-
Règles d’extinction des publicités lumineuses et enseignes lumineuses : publication d’un décret
-
Plans de sobriété : nouveautés
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- INRS : Agir suite à un accident du travail
- Visite médicale de mi-carrière
- Recommandations nationales Comité technique national de la Métallurgie (CTN A)
- Sinistralité de la métallurgie - Année 2021
- Passeport prévention
DROIT DE LA FORMATION
- Le Conseil en Évolution Professionnelle (CEP)
PAIE
- Le plafond de la sécurité sociale pour 2023 est connu
GOOD MARKET
- Focus sur les prix des matières premières
- La Nuit de l’orientation - le 9 novembre au WTC de Grenoble
- La Semaine de l’industrie - du 21 au 27 novembre
- ViensVoirMonTaf !
- Les métamorphoses de la relation de travail ?
ACTUALITÉ ECONOMIQUE
- Dernières évolutions - Électricité et Gaz
PÔLE FORMATION ISÈRE
- Transfert de savoir-faire : l’expérience ARaymond
SERVICE EMPLOI ET CONSEIL RH
- Recrutement : candidatures
NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA MÉTALLURGIE
- Modèle de DUE et accords pour intégrer les nouvelles règles de la protection sociale au 1er janvier 2023
DROIT SOCIAL
- Rappel sur l’Index égalité : informations à communiquer à l’Administration
- CSE : articulations « orientations stratégiques » et consultations ponctuelles
- APLD et hausse des prix de l’énergie : une combinaison possible !
DROIT DES AFFAIRES
- Mieux protéger ses contrats d’affaire : la clause d’imprévision !
ENVIRONNEMENT
- Déclarations liées au dispositif Éco Énergie Tertiaire
- Éco Emballage : affichage de la signalétique Triman
- Prise en charge de l’audit effacement consommation électrique
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Visite médicale de fin de carrière : surveillance post-exposition ou post professionnelle
VEILLE JURIDIQUE
- Veille environnement - juillet/août 2022
DROIT FISCAL
- Intéressement et participation, déblocage exceptionnel : régime fiscal
DROIT DE LA FORMATION
- Entretien professionnel : modèles
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